Arrêté_du_11_juillet_2017_version_initiale Le 22 juillet 2017 JORF n°0169 du 21 juillet 2017 Texte n°3 Arrêté du 11 juillet 2017 relatif aux formations des réservistes de la gendarmerie nationale et des armées et formations rattachées relevant de la garde nationale ouvrant droit à l’exercice de certaines activités privées de sécurité NOR: […]
Par décret du Président de la République en date du 17 juillet 2017 : GENDARMERIE NATIONALE M. le général de corps d’armée MORTEROL (Thibault) est nommé commandant des écoles de la gendarmerie nationale à compter du 1er octobre 2017. M. le général de division LABBE (Michel, Hubert, Robert) est nommé chargé d’études […]
Le 28 avril 2017 JORF n°0100 du 28 avril 2017 Texte n°4 Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination NOR: DEFM1711164D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 26 avril 2017, pris sur […]
Le 28 avril 2017 JORF n°0100 du 28 avril 2017 Texte n°3 Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active NOR: DEFM1711162D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en […]
2017 03 29 Instruction relative à l’indemnisation des accidents de service des réservistes de la garde nationale Le Président
Décret_n°2017-328_du_14_mars_2017_version_initiale Source JORF
Arrêté_du_14_mars_2017_version_initiale Source JORF
Texte revalorisant l’ISSP
jorf-mm jorf-onm « RESGEND adresse ses chaleureuses félicitations aux promus et nommés »
Le 18 octobre 2016 JORF n°0243 du 18 octobre 2016 Texte n°21 Arrêté du 7 octobre 2016 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne NOR: DEFH1625299A ELI:https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/10/7/DEFH1625299A/jo/texte Le ministre de la défense, Vu le code de la […]
